1. Introduction
Bienvenue sur CoachDev. Ces conditions d'utilisation (ci-après dénommées "Conditions") régissent votre accès et votre utilisation de notre site web, accessible à [URL du site web, si applicable, sinon omettre] (ci-après dénommé le "Site"), et de tous les services de coaching, webinaires, événements et contenus associés fournis par CoachDev (ci-après dénommés collectivement les "Services"). En accédant ou en utilisant notre Site et nos Services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions dans leur intégralité. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces Conditions, vous ne devez pas accéder au Site ni utiliser nos Services.
Ces Conditions constituent un accord juridiquement contraignant entre vous (ci-après dénommé "Utilisateur", "vous", "votre") et CoachDev (ci-après dénommé "nous", "notre", "nos"). Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces Conditions à tout moment sans préavis, et ces modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Votre utilisation continue du Site ou des Services après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.
2. Acceptation des Conditions
En accédant au Site ou en utilisant l'un de nos Services, vous confirmez que vous avez au moins 18 ans ou que vous avez obtenu le consentement parental ou du tuteur légal pour utiliser les Services, et que vous êtes pleinement capable et compétent pour accepter les termes, conditions, obligations, affirmations, représentations et garanties énoncées dans ces Conditions. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez lors de l'inscription ou autrement sont exactes et complètes. L'utilisation du Site et des Services est nulle là où la loi l'interdit.
3. Utilisation des Services
Vous vous engagez à utiliser nos Services uniquement à des fins légales, personnelles et non commerciales, et conformément à ces Conditions et à toutes les lois et réglementations applicables. Vous ne devez pas utiliser nos Services d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger, altérer le Site ou interférer avec l'utilisation et la jouissance du Site par une autre partie. Toute utilisation non autorisée des Services peut entraîner la résiliation de votre accès.
Les services de coaching proposés par CoachDev visent à faciliter votre développement personnel et professionnel. Ils ne constituent pas et ne doivent pas être considérés comme un substitut à des conseils professionnels qualifiés, qu'ils soient médicaux, psychologiques, juridiques ou financiers. Vous êtes seul responsable de vos décisions, actions et résultats dans la vie, et vous acceptez de ne pas tenir CoachDev responsable de telles décisions, actions ou résultats, à tout moment, en toutes circonstances.
4. Propriété Intellectuelle
Le Site et son contenu original, ses caractéristiques et ses fonctionnalités, y compris, mais sans s'y limiter, tous les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, clips vidéo, données, logiciels et autres éléments (collectivement, le "Contenu") sont la propriété exclusive de CoachDev ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques commerciales, les brevets, les secrets commerciaux et autres droits de propriété intellectuelle ou droits de propriété.
Il vous est accordé une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder et utiliser le Contenu uniquement pour votre usage personnel et non commercial, à condition de respecter ces Conditions. Vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir du Site ou du Contenu sans notre consentement écrit préalable exprès.
5. Comportement de l'Utilisateur
En utilisant le Site et les Services, vous acceptez de ne pas vous engager dans l'une des activités interdites suivantes :
- Télécharger, publier, envoyer par e-mail, transmettre ou rendre disponible de toute autre manière tout contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, délictueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieux, portant atteinte à la vie privée d'autrui, haineux ou répréhensible sur le plan racial, ethnique ou autre.
- Usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, y compris, mais sans s'y limiter, un représentant de CoachDev, ou déclarer faussement ou dénaturer de toute autre manière votre affiliation avec une personne ou une entité.
- Interférer avec ou perturber le Site, les Services ou les serveurs ou réseaux connectés au Site, ou désobéir à toute exigence, procédure, politique ou réglementation des réseaux connectés au Site.
- Tenter d'obtenir un accès non autorisé au Site, aux comptes d'autres utilisateurs, ou à tout système informatique ou réseau connecté au Site, par le biais du piratage, de l'exploration de mots de passe ou de tout autre moyen.
- Violer toute loi locale, étatique, nationale ou internationale applicable.
6. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, CoachDev, ses affiliés, dirigeants, employés, agents, fournisseurs ou concédants de licence ne seront en aucun cas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes incorporelles, résultant de (i) votre accès ou utilisation ou incapacité d'accéder ou d'utiliser le Site ou les Services ; (ii) toute conduite ou contenu d'un tiers sur le Site ou les Services ; (iii) tout contenu obtenu à partir du Site ou des Services ; et (iv) l'accès, l'utilisation ou l'altération non autorisés de vos transmissions ou de votre contenu, que ce soit sur la base d'une garantie, d'un contrat, d'un délit (y compris la négligence) ou de toute autre théorie juridique, que nous ayons été informés ou non de la possibilité de tels dommages, et même si un recours énoncé dans les présentes s'avère avoir échoué dans son objectif essentiel.
Notre responsabilité totale envers vous pour toutes les réclamations découlant de ou liées à ces Conditions ou à votre utilisation du Site ou des Services ne dépassera pas le montant que vous nous avez payé, le cas échéant, pour l'accès ou l'utilisation des Services au cours des douze (12) mois précédant la réclamation.
7. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous nous efforcerons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions. Ce qui constitue une modification importante sera déterminé à notre seule discrétion.
En continuant à accéder ou à utiliser notre Site ou nos Services après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, en tout ou en partie, veuillez cesser d'utiliser le Site et les Services.
8. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de France, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Notre manquement à faire respecter un droit ou une disposition de ces Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits.
Tout litige découlant de ou en relation avec ces Conditions, y compris toute question concernant leur existence, leur validité ou leur résiliation, sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [Ville, ex: Paris], France.
9. Contactez-Nous
Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : [email protected] ou via notre page de contact.
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